Mentions légales
Conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) et à la réglementation sur la protection des données.
1. Identification de l’éditeur
Raison sociale : ETSM / PRO-DIVE
RIDET ETSM : 0 880 294.001 — R.C.S. de Nouméa
RIDET PRO-DIVE : 0 905 828.001 — R.C.S. de Nouméa
Siège social ETSM : Port de Nouville Plaisance — 98800 Nouméa
Siège social PRO-DIVE : Marina de Pandop — 98812 Koumac
Capital social ETSM : 100 000 XPF · Capital social PRO-DIVE : 100 000 XPF
Téléphone : (+687) 27.11.21
E-mail : etsm@etsm.nc / prodive@lagoon.nc
Directeur de la publication : M. Thierry CRASSIN
2. Réalisation & hébergement
Conception et réalisation du site : Pacific Consulting. Hébergement du site : Pacific Consulting, sur une infrastructure de cloud souverain Stratos en Nouvelle-Calédonie.
3. Description des services
Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de travaux sous-marins d’ETSM / PRO-DIVE. L’éditeur s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible, mais ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences de mise à jour. Les informations sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.
4. Propriété intellectuelle
ETSM / PRO-DIVE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logos, icônes). Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de la direction, est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Limitation de responsabilité
ETSM / PRO-DIVE ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site, ni de l’usage d’un matériel inadapté, d’un bug ou d’une incompatibilité.
6. Données personnelles & cookies
Les informations transmises via le formulaire de contact sont utilisées uniquement dans le cadre de votre demande et ne sont jamais cédées à des tiers. Conformément à la réglementation applicable, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données. Voir notre politique de confidentialité.